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Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces … dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), faute de quoi elles sont considérées comme des papiers découpés des n …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… ne pas comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de … , en revanche, de la présente position : a)    Les viandes qui, bien que placées dans des vessies, des boyaux ou des … 2 ). c)     Les préparations placées dans des enveloppes qui ne sont pas utilisées d'ordinaire pour les saucisses et …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent habituellement sous forme de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… café et de succédanés de café. Ils se présentent à l'état liquide ou en poudre et sont généralement très concentrés. Est … café de glands, etc.).         La chicorée dont il est question ici est le produit provenant de la torréfaction de … Les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit ( n° 09.01 ). b)    Le thé …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique (dioxyde) (TiO 2 ), d'où dérivent … a)    L'oxyde naturel de titane (rutile, anatase, brookite) qui est un minerai du n° 26.14 . b)    Les acides ortho‑ et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… relevant d'au moins deux des n°s  82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi … pinces, par exemple; 2)    les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. Restent …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles … de vêtements en bonneterie pour hommes ou garçonnets qui se caractérisent par le fait qu'ils sont généralement portés par‑dessus tous les autres …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… mélanges de légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de … leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . … salée, ont subi auparavant une préparation spéciale, telle que traitement à la soude, fermentation lactique, en vue de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… pour bébés. 6209.20 ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la … les gants, mitaines et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, matières … de montres, reconnaissables comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : a)    Les … dispositifs d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui sont à classer selon leur nature propre. b)    Les …