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Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni la mousse de scorie obtenue …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… dans la construction des fils et câbles électriques; ceux‑ci restent compris ici , même s'ils ont une âme en …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du savon ou …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… - Autres. Cette position correspond aux viandes et abats de ceux des animaux du n° 01.06, utilisés pour l'alimentation …