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Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière généralement légère et fibreuse. … couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme combustibles, ou … comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . b)    Les pots à fleurs et autres articles en …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, … générales du présent Chapitre en ce qui concerne le sens des termes « réfrigéré » et « congelé »). Les fruits … des fruits. Il en est de même des fruits additionnés de sel. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… peu d'argile ou pas d'argile (chaux vive ou anhydre). Elle présente les caractères d'un oxyde de calcium impur, très avide … une quantité appréciable de chaux non combinée, qui peut s'éteindre en présence de l'eau. Est exclue de la présente

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… sulfurés de cuivre, préalablement grillés, en vue de séparer le sulfure de cuivre de la gangue et des autres … surnagent sur la matte. Les mattes sont donc constituées essentiellement de sulfures de cuivre et de fer et se … en ajoutant du fer (cémentation) à la solution aqueuse de sels de cuivre obtenue par lixiviation de certains minerais …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à … consistance. Les fibres végétales peuvent être employées seules ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) 4011.20 - Des types utilisés pour autobus ou camions … de manutention industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de véhicules et …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou … et autres plantes compris dans cette position peuvent être présentés avec leurs racines à nu ou en mottes, ou bien … ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0602.20 Au sens du n° 0602.20, les termes « arbres, arbustes, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, … dans le garnissage des fenêtres, portes, vitrines, serres, horloges, tableaux, etc., le verre de l'espèce est …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi … les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de soie se différencient des fils de … de poils ou de voiles , qui sont obtenus par torsion d'un seul filament de soie grège.         Les poils dont la …

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