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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel … du méthanol ou de l’éthanol) en présence d’un catalyseur pour former les esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de … légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans les hauts fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers ), soit … elles contiennent une proportion d'oxyde de fer suffisante pour permettre la récupération du métal. Quant aux scories …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En … , notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du … ‑ Autres Entrent dans cette position : 1) Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il … revêtus de leur pellicule jaunâtre; en fèves ou graines dépouillées de toute enveloppe. 2) Le café décaféiné, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que …
Classification opinions
… 1. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, dans le sens de la chaîne, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … cuirs de métis des Indes) épilés, préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du … compris le chamois combiné), et les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …