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Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues à partir de la fécule de manioc (tapioca proprement dit), de la fécule de sagou (sagou), de la fécule … de salep, de yucca, etc.). Ces préparations s'obtiennent en délayant la fécule avec de l'eau sous la forme d'une …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… pour l'enroulement des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. 4301.10 ‑ De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 4301.30 ‑ … pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie La présente position englobe les cuirs et peaux bruts non … animaux, à l' exception des cuirs et peaux ci‑après, qui relèvent des n ° s 41.01 , 41.02 ou 41.03  : a)    Cuirs et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement automatiques 8450.12 - - Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée 8450.19 - - Autres 8450.20 - Machines …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en velours, peluches …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit … On y range en particulier : 1)    Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX Ces composés se forment généralement par l’action des acides inorganiques … on a une estérification avec formation d’esters qui peuvent être représentés par la formule schématique suivante : (ROX), …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, … aplatie, généralement de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée aussi coque et d'une pellicule interne, …

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