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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles synthétiques ( n° 46.01 ). c)    Les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… poires séchées peuvent être destinées à la table ou à la fabrication du cidre ou du poiré. A l'exception des prunes … des abricots ou des prunes ‑ se présenter sous la forme de pâte, simplement séchée ou évaporée, en plaques ou en … peuvent être présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits restent …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles en fer ou en acier. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Explanatory notes

… hydrosilicate de zinc. c)    La smithsonite , carbonate de zinc. d)    La zincite, oxyde de zinc. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont …

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