… à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - Papiers ou cartons obtenus principalement à … courant de ces déchets ou rebuts de papier, habituellement présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une …
… des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties des … mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de commande pour l'orientation et le positionnement … les appareils des n°s 85.25 à 85.28. 4) Les filtres et séparateurs d'antennes. 5) Les châssis. * * * La …
… 2402.20 ‑ Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y … égard aux proportions de tabac et de succédanés de tabac présents dans le mélange. 2) Les cigarettes contenant du … qui sont dépourvues de propriétés médicamenteuses, restent classées dans la présente position. Sont exclus de la …
… agricoles, horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames … directement sur les machines, mais fixés sur les outils utilisés avec ces machines (par exemple, les lames pour … hache‑paille, etc. ou pour tondeuses à gazon; les lames et segments pour faucheuses ou moissonneuses, à l'exclusion des …
… acquièrent un fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le caoutchouc durci, y compris la variété alvéolaire ou poreuse, sous toutes formes ainsi que les déchets et les … en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la Section XVI . b) Les parties et accessoires en caoutchouc …
… cette position comprend les cannes, fouets, y compris les laisses-fouets, les cravaches, les badines, les sticks et … de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A) Cannes, cannes-sièges et articles similaires . Parmi les cannes relevant de la présente position, on peut citer les cannes utilisées comme …
… que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans … de la Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les …
… (PbO). En oxydant, par chauffage à l'air, du plomb ou de la céruse (hydro‑carbonate de plomb), on obtient d'abord le … de la céruse employée dans la préparation. Le minium sert à couper les autres couleurs (rouge de Saturne), à …
… de la présente position sont considérés comme bruts, non seulement lorsqu'ils sont présentés à l'état naturel, mais … ont été nettoyés et préservés de la détérioration par séchage, salage (humide ou sec) ou même lorsqu'ils ont été soumis aux opérations de …
… à partir de lames ou formes similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI ‑ Autres tissus, contenant au moins … Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.44 ‑ ‑ Imprimés ‑ …
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