… D) Les timbres collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes premier jour … oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale …
… dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On range notamment ici : 1) … Les épingles de sûreté et autres épingles ( autres que de parure) en cuivre non dénommées ni comprises ailleurs. 2) …
… à la température de fusion, ou bien pour faciliter la préparation de certains alliages par un apport d'éléments … deçà de ces limites. La présente position ne comprend donc pas les cupronickels même destinés à être employés comme … pratiquement pas susceptibles d'être laminés ou forgés. Parmi les alliages mères relevant de cette position, on peut …
… d'origine animale ou végétale transformés en engrais par mélange entre eux ou traitement chimique ( autres que … sulfurique sur le cuir. 6) Le compost, engrais obtenu à partir de détritus, de débris végétaux ou d'autres débris …
… l’hydroxyde d’ammonium NH 4 OH. Cependant, on peut saturer par d’autres anions (chlorure, bromure, iodure, etc.) et on … résultant de la combinaison des acides oléique, palmitique ou autres acides gras avec l’acide … se présente sous la forme d’un produit plus ou moins pâteux, de couleur brunâtre ou claire, ou bien, lorsque …
… Cette position couvre également les revêtements pour parquets présentés en pièces ou en carreaux, les tapis et … de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou feuilles de caoutchouc. Le …
… comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier … sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories …
… tôles et feuilles de nickel sont utilisées pour le placage (par soudage et laminage) du fer ou de l'acier, ainsi que pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la …
… confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m … de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut …
… de coton. ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 : 5212.11 ‑ ‑ Ecrus … 5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il …
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