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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du …
Classification opinions
… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour … pâte d’argent à la plaque de verre, le circuit chauffant étant obtenu par frittage à haute température. Un connecteur … constitue le cadre. Le produit ainsi encadré est destiné à être installé directement en tant que pare-brise sur le …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes … des voiles ou voilettes, des vêtements de femmes, etc. Ils sont principalement fabriqués avec des fils de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… du présent Chapitre. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface suivants : 1) Le décalaminage, le décapage, le grattage et autres opérations destinées à retirer les écailles … ou de bondérisation; - l'oxalatation, la boratation, etc., par des méthodes analogues à celles utilisées pour la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres … employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un élément non métallique, soit un métal. A.‑ … d'antimoine, de nickel, de titane, de zirconium, d'étain, de plomb, etc. Ne sont pas comprises ici les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, … cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), présentés isolément, pour tous appareils ou … Il s'agit essentiellement d'articles destinés à être incorporés à d'autres éléments pour former un appareil …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… ou profilage; ils se prêtent facilement au revêtement (étamage, galvanoplastie, vernissage, émaillage, laquage, peinture, revêtement par des matières plastiques, etc.). Les produits de l'espèce sont souvent commercialisés … Ces produits, présentés en feuilles ou en bobines, peuvent être commercialisés sous l'appellation fer noir lorsqu'ils …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …