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Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… et nectarines), les prunes de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… sont principalement consommés après avoir été frits, rôtis, cuits à la vapeur, à l’eau ou autrement.. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les melons brodés (melons écrits, melons réticulés) et les melons …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre et composées essentiellement …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… position comprend les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, …