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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. … Parmi les produits additionnés d'autres substances qui ne sont pas exclus de la présente position en vertu des …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même …
Explanatory notes
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, … phosphore et potassium 3105.30 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 3105.40 - Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans … 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un ensemble de chariots des types utilisés …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des …
Explanatory notes
… meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des … tampons de polissage. La plupart des machines de ce groupe sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés …
Explanatory notes
… à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés … ‑ Yautias ( Xanthosoma spp .) 0714.90 ‑ Autres Cette position comprend la moelle de sagoutier, ainsi que les … à haute teneur en fécule ou en inuline et qui, de ce fait, sont utilisés pour la fabrication de produits alimentaires ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …