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Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent … filets de pêche, les plombs pour le lestage des vêtements, rideaux, etc., même si ces plombs sont montés sur des fils … de la Section XV du présent Chapitre et les accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… ou de quartiers de bois préalablement écorcés et parfois privés de leurs nœuds. Obtenue à froid, la pâte dite … assez claire, mais de faible ténacité, les fibres étant brisées. La même opération réalisée sur des rondins … en les faisant passer entre deux disques rapprochés munis d'aspérités, l'un de ces disques ou les deux disques étant …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient découpées dans des bandes ou … leur largeur apparente (c'est‑à‑dire à l'état plié, aplati, comprimé ou tordu) n'excède pas 5 mm, les produits … 3)  Les lames et les articles visés en 1) et 2) ci‑dessus, comprimés ou tordus.        Lorsque la largeur (ou la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… dont ils facilitent la pénétration dans les peaux. Les principaux produits de l'espèce sont : 1)    Les produits …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… ‑ ‑ Métasilicates 2839.19 ‑ ‑ Autres 2839.90 ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … des divers acides siliciques, non isolés à l'état libre et dérivés du dioxyde de silicium du n° 28.11. 1)    Silicates … (ou du sulfate) de sodium. Leur composition est des plus variables (monosilicate, métasilicate, polysilicate, etc.) …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… ou son imperméabilité aux rayons X ou gamma. Sont également comprises ici les grenailles résultant du découpage de fils … compris la poudre de fer et d'acier spongieux) servent à la fabrication, par frittage, d'articles divers, tels que …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… des tissus des types utilisés pour le transport des matériaux ou la transmission de la force. Ces tissus, dont les largeurs sont très diverses, sont ordinairement fabriqués par tissage ou tressage de fils de laine, de … de vernis ou d'une peinture au minium, en vue d'éviter leur détérioration par les agents atmosphériques ou par les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… spp. ) 4407.93 - - D’érable ( Acer spp. ) 4407.94 - - De cerisier ( Prunus spp. ) 4407.95 - - De frêne ( Fraxinus … la longueur ou bien tranchés ou déroulés et d'une épaisseur supérieure à 6 mm. Ils se présentent sous forme de poutres, … que celles qui ont été profilées tout au long de leurs rives, faces ou bouts ( n ° 44.09 ). Cette position couvre …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… collage, emboîtage ou procédés analogues).  Sont également repris ici les objets de fantaisie montés à la façon des … ou comportant un simple dispositif de fixation restent compris ici. Les articles de l'espèce sont principalement … par assemblage, à l'aide de fils métalliques généralement rigides, de ligatures, en matières textiles, papier, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… automobiles blindées sont équipées de chenilles, mais la majorité d'entre elles sont montées sur roues; elles peuvent …

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