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Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille … quantités d'agents de dispersion, notamment des agents de surface. Le jais, la houille brune (lignite) et la houille …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1)    Les fils nus, simples, de … fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). 2)    Les cordes (à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même … lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles portées habituellement par les hommes, y compris les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions … piston, bielles, carburateurs, injecteurs. Sont exclus de cette position : a)    Les pompes d'injection ( n° 84.13 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… 1)  Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . 2)  Les choux de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ … ( almélec, aldrey ) est très souvent employé à la place du cuivre dans la construction de câbles pour le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai repris dans cette position est le résidu de la distillation des goudrons … encore une faible proportion d'huiles lourdes de goudrons. C'est un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement … plaques, feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note explicative du …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). Ces articles, même encadrés, peuvent être en ardoise ou en … tissu, etc.), recouvert sur l’une ou les deux faces d’une poudre d’ardoise (tableaux ardoisés, par exemple), …

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