… ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 … de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir la Note explicative …
… couvre les graines de navette ou de colza traditionnelles ainsi que les graines de navette ou de colza à faible teneur … à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …
… d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la … position les composés bisulfitiques des aldéhydes, qui sont considérés comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 …
… ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions du n° 72.10 pour les produits ayant fait l’objet …
… titanates du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à … particulier en tant que pigment ( n° 32.06 ) ou à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également …
… Les feuilles de tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue … outre, d'en sauvegarder le goût, sont également comprises dans la présente position. 2) Les déchets de tabac , tels …
… soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De fibres synthétiques ou … la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer les bas du vêtement. En …
… poudres et les paillettes sont utilisées à l'état non allié dans les plaques pour accumulateurs au nickel‑cadmium, pour … pour être directement laminées sous forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La présente position ne couvre pas …
… e) La davidite , titanate d'uranium et de fer. f) La parsonsite , phosphate d'uranium et de plomb hydraté. g) La pechblende et l'uraninite, oxydes salins d'uranium. h) La torbernite (ou chalcolite), …
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