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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… distribution de courant électrique consistant en un boîtier métallique comportant une prise d'alimentation et 15 prises … alternatif. L'unité est conçue en tant que dispositif permettant d'alimenter en courant électrique plusieurs …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % … juste en dessous de la poitrine. Cet article est porté à même le corps en tant que sous-vêtement, présente sur le devant une encolure en V, des …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du … Bregmacerotidae , Euclichthyidae , Gadidae , Macrouridae , Melanonidae , Merlucciidae , Moridae et Muraenolepididae , à l’exclusion …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… 03.01 ‑ Poissons vivants (+).               ‑ Poissons d'ornement : 0301.11 - ‑ D’eau douce 0301.19 - ‑ Autres … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ) 0301.94 - - Thons rouges de l'Atlantique … par exemple). Les poissons classés dans cette position sont normalement transportés dans des conditionnements appropriés …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… ou de nicotine, destinés à une inhalation par la bouche, autrement que directement par le nez, sans combustion telle … inhalé sans combustion (par exemple, e-liquide, gels) et le mécanisme de distribution dans un boîtier intégré, qui sont … obtenu par voie de synthèse) ( n o 29.39 ). e)      les médicaments à usage thérapeutiques ou prophylactiques, y …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… 1. Chaussures légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de deux plaques … ensemble aux bords extérieurs. Ces chaussures couvrant uniquement le pied sont portées à la plage, à la piscine, à … ayant subi une opération du pied ou une blessure du métatarse. Elles comportent un dessus en similicuir (des …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… et de valves de contrôle de l'humidité ainsi que d'attaches permettant de les relier entre eux. Le sous-assemblage de … généralement utilisé avec d'autres sous-assemblages pour former des structures flottantes plus grandes, comme par exemple des docks flottants, des passerelles …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… thermodurcissable ou de plusieurs matières thermoplastiques mélangées entrent dans la présente position, même s'ils ont été transformés en formes primaires. Sont … débris et rognures de matières plastiques contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, du type …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou … déjà visés ci‑dessus, ainsi que les bouchons de tubes, même filetés, comportant un anneau, un crochet, etc., tels … ( n° 84.81 ). f)     Les pièces de raccordement, elles‑mêmes isolées, pour tubes isolateurs ( n° 85.47 ). g)     …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - Zingués 7217.30 - Revêtus d'autres métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier … textiles (par guipage, gainage , etc.), dont la partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction …