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Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… du règne végétal (clous de girofle, cannelle, faînes, pommes de pin et de mélèze (larix) dorées ou non, feuillages à l'état …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou … d'être utilisées pour la plantation ou l'ornementation, ainsi que les plants, plantes et racines de chicorée, autres que les racines du n° 12.12 , …

Legal note

… produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… 1. Gaze utilisée à des fins médicales , 100 % coton, à armure toile, blanche, de … bleue, l’autre blanche). Selon l’étiquette, la gaze est destinée à un usage hospitalier et n’est pas stérilisée. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40

Classification opinions

… superficielle de l’eau à 4,5 x 10 -2  N/m (45 dynes/cm) ou moins lorsqu’il est mélangé avec de l’eau à une … une heure à la même température et il a une moyenne de moins de 5 motifs monomères. Application des RGI 1 et 6. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition d’autres ingrédients (jus de fruits, sucre, arômes, etc.);  deuxième … dans des bouteilles, puis pasteurisation. Les ingrédients sont les suivants : eau (79 %), malt d’orge et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… comprenant un bras pour le repassage des manches ainsi qu'un système d'aspiration intégré. La surface de la table est pourvue d'un dispositif …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - … du téléphone. Le bloc-pile sert de source d'alimentation destiné à équiper un téléphone cellulaire. Il n'a pas …

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