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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… des éléments suivants : - une trousse de transport en matières textiles; - un jeu de câbles de batterie pour voiture (câbles de démarrage); - une sangle … - un triangle de signalisation en matières plastiques; - 1 couverture en matières textiles; - 5 attache-câbles (liens …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… l'entretien ou la réparation de voitures automobiles de différentes marques mais distribuées par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. … de pages de couleur jaune sur lesquelles figurent le numéro de téléphone et l'adresse d'un certain nombre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… 1. Table à repasser rectangulaire comprenant un bras pour le repassage … de la table est pourvue d'un dispositif de chauffage et sa température est réglée au moyen d'un thermostat. La table est conçue pour être reliée à un …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… la forme d’un liquide de couleur jaune ou jaune-orangé à température ambiante, obtenue par fermentation fongique (Mortierella Alpina) à partir de matières premières telles …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… et conditionnée pour la vente au détail dans un bol en matières plastiques. Avant de consommer l'ensemble, il convient d'ajouter de l'eau et de la faire réchauffer dans un four à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile assemblé sur un châssis composé de longerons longitudinaux et de quatre traverses tubulaires, en acier. Il est équipé de deux essieux de traction dotés de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… 1. Produits solides obtenus par forgeage libre d’aciers inoxydables , façonnés en blocs rectangulaires et ouvrés par fraisage pour éliminer les imperfections de surface telles que la pellicule d’oxyde et …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière plastique et un tube en matière plastique contenant … saturée d'une solution composée de propylène glycol, de glycérol, de nicotine et d'alcool éthylique. La cartouche … dans la cartouche en vue de produire une vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… hors route à six roues (deux roues à l'avant et quatre à l'arrière) réparties sur deux essieux , équipé d'un moteur … d'une transmission automatique électronique, d'une cabine fermée avec un seul siège pour le conducteur et d'un essieu …

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