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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… dits, comprenant d'une part les appareils d'émission, tels que les radiophares (ou phares hertziens) et les bouées de radiobalisage, dont les aériens peuvent être à … généralement équipés d'antennes multiples ou d'une antenne constituée par un cadre orientable.  Sont également compris …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc ou en matière plastique 6506.99 - - En autres matières La présente … les coiffures de sécurité (celles utilisées pour la pratique des sports, les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes ainsi que …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… La présente position comprend : 1)    Les cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… plus souvent blanche, mais parfois aussi grise, verdâtre, bleue ou brun foncé. Ses principales propriétés sont … apparaît sous forme de faisceaux de fibres dans la pierre magmatique, acide, riche en alkali, et aussi dans la pierre … à noir ou vert sombre; elle est translucide à partiellement opaque. L’amiante crocidolite, appelé aussi amiante bleu, a …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… sont obtenus par polymérisation de condensation de diacides organiques (l'acide adipique, l'acide sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… moteur. La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par … cette position comprend divers types spécialisés tels que : 1)    Les triporteurs conçus généralement sous la …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares … contenant du tabac .        Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges de tabac et de … contenant du tabac .        Outre les cigarettes contenant uniquement du tabac, cette position comprend également …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les crayons, pour bureaux, qui s'adaptent à une table par exemple, lesquels relèvent du n°  84.72 ). 2)    Les outils et … coupe‑cors, gouges pour l'extraction des cors, spatules pointues pour couper et frotter les peaux sur les ongles, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide … l'état liquide, les masses et les massiaux. Les masses sont obtenues notamment soit à partir de loupes provenant de la … les masses, à l'état pâteux, de la plupart des scories qu'elles contiennent à l'aide d'une presse ou par cinglage …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… 1)    Les cut‑backs , qui sont des mélanges ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et … Les mastics d'asphaltes et autres mastics bitumineux, ainsi que les mélanges bitumineux similaires obtenus par … Mais les ouvrages de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas …