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Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables … sables naturels restent compris dans cette position lorsqu'ils ont été traités thermiquement à seule fin d'en éliminer … les sables de zircon, les sables de rutile et les sables d'ilménite, ainsi que les sables monazités (ou monazites ) qui …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 6305.20 ‑ De coton … ont, généralement, une capacité variable de 250 à 3.000 kg. Ils peuvent être munis de lanières de levage aux quatre …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par détonation … Les pistolets sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

…               - Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières … plusieurs plis textiles ou d'une ou de plusieurs nappes en fils textiles parallélisés, ou de fils métalliques noyés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des presses et autres machines … II.    Du verre (y compris le quartz ou les autres silices fondus), des pâtes céramiques, du béton, du plâtre … position (classement comme parties des machines auxquelles ils sont destinés). …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… cartes maximum . Ces dernières consistent en cartes dont l’illustration reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. … position : a)    Les cartes maximum et les enveloppes (illustrées ou non) pour émission premier jour, dépourvues de … cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue ( n° 49.07 …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… radioactifs ou d'autres produits chimiques, les plombs pour filets de pêche, les plombs pour le lestage des vêtements, … rideaux, etc., même si ces plombs sont montés sur des fils textiles, les poids pour appareils d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… Le soufre sublimé , ou fleur de soufre , est obtenu par distillation lente d'un soufre brut ou impur, suivie d'une … actif, employé en médecine pour l'usage interne. Bien qu'ils présentent parfois un degré de pureté élevé, sont exclus …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03               ‑ Autres : … autres supports spéciaux pour canons, mitrailleuses, fusilsmitrailleurs, etc., même avec mécanisme pour le pointage et … (de pistolets), platines, plaques de couche, sûretés, barillets (de revolvers), hausses, guidons, magasins ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… et qui ne comportent pas d'anneaux dans leur structure. Ils peuvent être classés dans deux catégories ci-après : (A) … non saturés. A.- HYDROCARBURES ACYCLIQUES SATURES Ils constituent une série homologue qui a la formule …

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