… et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ … et paillettes Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les … sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Les tôles, feuilles et bandes en plomb …
… à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1) Les matraques, assommoirs, nerfs de … manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3) Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et permettent de tirer …
… ‑ De noix ou d'amandes de palmiste 2306.90 ‑ Autres La présente position comprend les tourteaux et autres résidus … des n°s 23.04 ou 23.05 , de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine microbienne ou de …
… de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression … à moteur électrique pour la propulsion 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules automobiles … trolleybus et les gyrobus. Les véhicules de cette position peuvent être équipés de n’importe quel type de moteur …
… dans le cas ordinaire, à former la calotte, en lui donnant la forme ovale de la tête humaine et en mettant son ouverture au tour de tête désiré et, par la même occasion, à former le bord du chapeau en marquant définitivement le passage de la calotte au bord. …
… en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets … à partir de ficelles, cordes ou cordages Ces filets sont des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds … à la main ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils doivent être présentés en nappes ou en pièces et, à la …
… - Endrine (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, glycols) dans … de deux hydroxyles, détermine la formation des éthers internes généralement stables. Par exemple, du glycol … est appelé oxyde de styrène ( a - b -époxyéthylbenzène ) : N'entrent dans cette position que les époxydes avec trois …
… compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les …
… soit dans des fours (fours Gill), soit au sein même du gisement au moyen de vapeur d'eau surchauffée injectée par … Les soufres non raffinés de ces trois dernières catégories sont parfois assez purs. C'est ainsi que le soufre obtenu par le procédé Frasch contient des quantités très minimes d'impuretés, de sorte …
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