… les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, … les blazes, frisons, pelettes, effilochés et déchets du tissage. D) La schappe. La schappe est le produit obtenu … obtenus par effilochage de chiffons ou d'autres déchets de tissus, d'étoffes ou d'articles de soie. Sont exclus de …
… y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) est la graisse, poisseuse et d'odeur nettement désagréable, retirée des eaux savonneuses ayant servi au dégraissage de … aussi l'extraire des laines en suint au moyen de solvants volatils (disulfure de carbone, etc.). Comme elle ne …
… et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois … ou de pieds, ou bien doublés intérieurement de métal, de tissu, de papier, etc. Les caisses et emballages usagés …
… les ovins. Les fibres de laine sont essentiellement constituées par une matière protéinique, la kératine; elles présentent sur leur surface des écailles …
… ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour déterminer si la limite de 70 % est atteinte, … cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE … essentiellement de l' oxyde ferrique (Fe 2 O 3 ) obtenu à partir du sulfate ferreux déshydraté ou de l'oxyde de fer …
… par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir … par un support (en carton feutre, en une nappe ou en un tissu de fibres de verre, en un tissu de fibres … destinés notamment à l'emballage ( n° 48.11 ). b) Les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou …
… 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A) Les sons, remoulages et autres … essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du froment, du seigle, de l'orge, de … base, ‑ de matières diverses : débris de feuilles, de tiges, matières minérales, etc. On range également …
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un …
… et leurs dérivés . 1) La caséine est la principale matière protéique entrant dans la composition du lait. Elle est obtenue à partir du lait écrémé par précipitation (caillage), …
… pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique 8702.40 ‑ Uniquement à … électrique pour la propulsion 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour … de « véhicules électriques hybrides (HEV) ». Ces véhicules tirent leur motricité à propulsion mécanique d’une énergie …
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