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Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… aluminium non allié 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie ( n°  84.81 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… ( Cichorium intybus var. foliosum ). 2)  Les chicorées scaroles ( Cichorium endivia var. latifolia ). 3)  Les …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans …