Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante …
Explanatory notes
… mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante … supérieure au triage, au battage et au nettoyage. Telles sont, par exemple, les fibres cardées et les fibres teintes. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à …
Explanatory notes
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à … toile (percale, percaline et analogues), généralement de coton, de lin ou de fibres synthétiques ou artificielles, … Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin . Ce sont des toiles très fines et à texture serrée, généralement …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en …
Explanatory notes
… et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme‑portes automatiques en … similaires 8302.60 ‑ Ferme‑portes automatiques Cette position comprend certaines catégories de garnitures ou de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; …
Explanatory notes
… noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; … pour machines, appareils ou installations électriques qui satisfont à la double condition : 1°) D'être entièrement en matières isolantes …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes …