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Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… de lit en bonneterie               ‑ Autre linge de lit, imprimé : 6302.21 - - De coton 6302.22 - - De fibres … 6302.99 - - D'autres matières textiles Sous le terme de linge , on désigne des articles, généralement de … des ustensiles de cuisine, des éviers, etc.) et les essuie‑meubles, faits ordinairement de tissu plus épais et plus …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… 1. Vêtement pour femme en bonneterie sans manches ni col (92 % de nylon et 8 … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , sans col, en étoffe de bonneterie … T-shirt et ses manches sont ourlés. Ce T-shirt constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… l'extraction du beurre de cacao, mais tous peuvent être également utilisés pour l'extraction de la théobromine, pour la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une … ils ont l'odeur, mais non la saveur. On y comprend donc notamment : 1)    Les coques et pellicules ( pelures ), qui …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… 10.03 ‑ Orge (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui … mondée ou perlée, pour la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce … de celles‑ci par l'opération du mondage (passage entre des meules), qui leur enlève parfois aussi une partie du …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour … repris dans la position suivante par le fait qu'ils sont formés de fibres continues. Il en existe de nombreux types, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun … sont, en général, portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers … du tissage. Les côtés des articles à franges doivent être mesurés franges comprises. Les pochettes peuvent aussi être …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE FER Il s'agit ici … etc.), des compositions pour brunir ou polir les métaux ou pour polir les glaces, des couleurs céramiques …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur … la partie supérieure du four. Adoption : 1999 … 2. Appareil ménager électrique pour la fabrication du pain (dimensions : … laquelle les ingrédients de la pâte à pain peuvent être mélangés et cuits. La cuve de cuisson est équipée d'un axe …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… 1. Chevilles, cubes, parallélépipèdes et ouvrages de formes similaires, en hêtre ou en bouleau, de dimensions … Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en pin, mesurant approximativement 122 cm x 244 cm x 1,8 cm, poncés, … des limites, etc.). Ils présentent une longueur de 1 à 2 mètres et une section transversale de 22 x 22 mm à 25 x 25 …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… contenant de petites quantités de plantes montées sur fil métallique, l'ensemble étant maintenu en place par un papier … imitant la dentelle et décoré par un noeud en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … 2. Petite … de fleurs artificielles en matières textiles, de fils métalliques enroulés en spirales, de perles en matière …