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Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est … défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce produit est principalement destiné à la fabrication du fil du n°  72.17  mais trouve également …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

Explanatory notes

… la phénidone, le sulfate de méthyl p-aminophénol et leurs dérivés). Sont également compris ici les révélateurs utilisés pour la reproduction …            Toutefois, le chlorure mercurique reste compris dans le n° 28.52  même dosé en vue d’usages …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… feutre . Les matières les plus couramment employées pour la fabrication des cloches de feutre sont les poils de lapin, … international. Le bastissage est ensuite soumis à toute une série d'opérations (semoussage, caillotage, foulage, … très minces, destinées à être appliquées sur des carcasses rigides, relèvent également de la présente position. B)    …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… du n° 94.04.               ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour … Au nombre de ces articles, on peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies … du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les embrasses pour rideaux. La présente position ne couvre pas les abat‑jour ( …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… non cardées ni peignées.               - En suint, y compris les laines lavées à dos : 5101.11 - - Laines de … de la peau après fermentation ou traitement chimique approprié (laines de peau, pelures, pelades, laines de mégisserie ou morilles, par exemple). Les laines non cardées …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie … de plaques, de fragments irréguliers ou de poudre, d'aspect cristallin, de couleur allant du gris au rouge foncé. Soumis à un premier lavage, le tartre …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et …               - Autres : 7616.91 - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - … englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives … utilisées dans les assaisonnements pour salades, dans la fabrication de la margarine, etc.  Elles servent également à fabriquer des …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… refendus, mais non autrement préparés .               - De caprins : 4106.21 - - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4106.22 - - A l'état sec (en croûte) … ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les Considérations générales …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… présent Chapitre. Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées en fonction des utilisations auxquelles elles sont destinées. Elles servent à fabriquer la cellulose régénérée, les éthers et esters de … fabriquée à partir de la même matière première, et plus riche en cellulose. La fabrication de la pâte chimique de …

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