… étant généralement effectué selon les directives ou sous le contrôle d'un praticien, il en résulte que les appareils de l'espèce ne doivent pas être confondus avec les appareils habituels pour la culture … desquels on peut citer : les extenseurs ou exerciseurs à cordons ou à câbles élastiques, les crispateurs de tout …
… ‑ Oxydes d'antimoine 2825.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) L'hydrazine et l'hydroxylamine et leurs sels … hydroxydes et peroxydes de métaux de ce Chapitre non compris dans les positions précédentes . Les … fumant à l'air, lacrymogène. Réducteur puissant, ce composé est utilisé dans la fabrication d'explosifs …
… ‑ Autres machines et appareils : 8426.91 ‑ ‑ Conçus pour être montés sur un véhicule routier 8426.99 ‑ ‑ … autonomes de la Section XVII, la présente position couvre aussi bien les appareils fixes que les appareils … montés sur des wagons susceptibles d'être intégrés dans un convoi circulant sur un réseau de chemins de fer, quel que …
… 2833.40 ‑ Peroxosulfates (persulfates) A.- SULFATES Sont compris ici les sels métalliques de l'acide sulfurique (H 2 … des n ° s 31.04 ou 31.05 . 1) Les sulfates de sodium comprennent : a) Sulfate de disodium (sulfate neutre) (Na … la présente position. Le sulfate de disodium est employé comme adjuvant de teinture. Il sert en verrerie comme …
… ou de turbopropulseurs 8411.99 - - Autres Cette position couvre les turboréacteurs, les turbopropulseurs ainsi que … des moteurs à turbine à gaz, qui sont des moteurs à combustion interne et n’exigent habituellement aucune source extérieure de chaleur comme c’est le cas, par exemple, des turbines à vapeur. A.- …
… animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) Les jouets à roues. La propulsion de ces jouets … du n° 87.12 . 2) Les trottinettes à deux ou trois roues conçues pour être montées par des enfants ainsi que par des adolescents et des adultes, munies d’une colonne de direction réglable ou non réglable et de petites …
… cette partie de la position groupe des produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à l'ornementation ou à la décoration … sont présentés en longueur indéterminée. Ils peuvent comporter des crochets, agrafes, œillets, anneaux et …
… OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des produits qui, bien que désignés sous des noms … sels de métaux des hydracides repris au Sous‑Chapitre V, constituent, en réalité, des combinaisons non métalliques …
… même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de librairie … repris ici : A) Les livres et plaquettes (petits livres), consistant essentiellement en textes de tout genre, imprimés en tous caractères (y compris les caractères Braille ou les caractères …
… de la Note 2 de la Section XV, telles que vis (de ponts, de couronne, de cadran, de rochet, de cliquet, de coqueret, de bascule, de tirette, etc.), goupilles, chaînes, … pour cadrans (d'horloges, de pendules, etc.), en métaux communs ( Section XV ), ainsi que les articles similaires en …
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