… ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du … seulement le maïs qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les …
… non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant …
… XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : …
… XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes …
… est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du … animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
