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Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… fixer des pierres de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , même en bois, et avoir les bras mobiles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… La présente position couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue … de 60 à 85 % en poids. 2)    Le cuivre blister . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… tige en fer ou en acier , sont compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour semelles avec ou sans … ne couvre pas les crochets et les pitons à pas de vis. Ceux‑ci relèvent du n° 7415.39 . …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains déchets peuvent être réutilisés comme matières de … précieux ou des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération de métaux …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… l'aide de machines du type Garnett, et autres effilochés), c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres … ni autrement transformés pour la filature. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… les cuirs et peaux épilés de tous les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.04 ou 41.05 , ainsi que les peaux des … les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les Considérations générales du présent …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… Elle ne couvre pas , par contre, les couteaux tranchants et pièces tranchantes pour outils à main des n°s  82.01 à 82.05 … sur les machines, mais fixés sur les outils utilisés avec ces machines (par exemple, les lames pour fraises et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… ajoutés avant le frittage afin d'abaisser la température de ce traitement. Elle sert à la fabrication des briques … pur précipité à des températures allant de 600 à 900 ° C. Ces oxydes de magnésium sont pratiquement insolubles dans …

Section V > Chapitre 27 > Position 2716

Explanatory notes

… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle aucun commentaire . …