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Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… (extrait de paprika) et du sel. Le gruau de maïs présentant initialement un taux d'humidité de 12 à 13 % est ensuite humidifié par l'adjonction de 2 à 6 % d'eau afin d'obtenir la friction optimale dans l'extrudeuse sous …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur … au vol (n° 88.05). Ce Chapitre couvre les appareils incomplets ou non finis (par exemple un véhicule aérien dépourvu de ses organes moteurs ou dont l'équipement intérieur reste à achever), sous réserve qu' ils présentent …

Legal note

… utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur … pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… … 2. Produit de boulangerie (gaufre), composé d'eau, de farine de blé, d'œufs, de poudre à lever, de sucre, de … de l'huile de soja). Après mélange de tous ces ingrédients pour former une pâte, celle-ci est versée dans …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… Le ballon sauteur gonflable est conçu pour favoriser la coordination et l'équilibre de l'utilisateur. Application … Corde à sauter , consistant en un cordon en PVC de section pleine, de 5 mm de diamètre et d'environ 3 m de long, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… radiateur). Elles sont équipées de thermoplongeurs en acier inoxydable démontables, de relais de puissance et de … d'un tableau de commande avec thermostats, thermomètre, interrupteurs, d'une pompe de circulation à vitesse …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… et de couleur jaune. Le premier consiste en une sorte de cylindre, qui s'élargit vers la base. Il a une hauteur de 9 … peut également être utilisé pour déposer les allumettes éteintes dans les lieux religieux. Adoption : 1996 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… , obtenues à partir d’algues séchées (100 %) qui sont inspectées à l’aide d’un détecteur de métaux et d’un … d’olive peuvent être ajoutées pour renforcer la saveur). Finalement, la laitue de mer est encore une fois grillée à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et un … de l’air, à éléments séparés, constitué : 1°) d'une unité intérieure du type console comprenant, dans un seul corps, …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes … textiles d'origine végétale. Du point de vue du commerce international, les pâtes de beaucoup les plus importantes … à en accroître la blancheur (réflectance). En dehors de l'industrie du papier, certaines catégories de pâtes, …

Legal note

… à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes …

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