… par étirage à froid, redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces ouvraisons …
… 6006.24 - - Imprimées - De fibres synthétiques : 6006.31 - - Ecrues ou blanchies 6006.32 - - Teintes … ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Ce qu'il faut entendre par bonneterie à mailles cueillies et … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du …
… ou non) est un résidu noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la distillation du pétrole poussée à … proportion d'huile de pétrole), solubles dans l'eau, tels que ceux de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines ( … de pétrole, insolubles dans l'eau ( n° 38.24 , pour autant qu'ils ne soient pas repris dans une position plus …
… présente position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les fils de soie, les boyaux filés, les fils métalliques (de fer ou d’acier, de laiton, etc.). Parmi les … Sont exclus de la présente position : a) Les cribles qui constituent, par eux‑mêmes, des ouvrages fixes (par …
… - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations générales du présent … tresser qui revêtent le caractère d'articles finis du fait qu'ils sont tissés ou parallélisés, à plat (nattes, … paragraphe B) 2); et 3 ° ) les articles en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même doublés. Sont …
… ), tenailles, brucelles et outils similaires , tels que les : 1) Pinces à plomber et à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces pour tubes et raccords de tubes, à …
… pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) 3827.63 - - Autres, non mentionnés dans les … pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) 3827.65 - - Autres, non mentionnés dans les … par le Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone . En vertu de la Note 4 …
… textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont … comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier relèvent du n° 46.01 . …
… sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de … (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette …
… ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les … de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes …
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