… des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, ombrelles et …
… position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, de gaz provenant du traitement des … le méthane et le propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui sont gazeux à la … métalliques. Ils sont souvent additionnés, par mesure de sécurité, de petites quantités de substances à odeur très …
… 0709.92 - - Olives 0709.93 - - Citrouilles, courges et calebasses ( Cucurbita spp .) 0709.99 - - Autres Parmi les … genre Capsicum et qui, verts ou mûrs, sont le plus souvent utilisés en tant que légumes dans les salades, que les … Ces produits sont exclus de la position lorsqu’ils sont séchés, broyés ou pulvérisés ( n° 09.04 ). 6) Les …
… pas 150 kg 8806.99 - - Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens … les travaux agricoles ou scientifiques, les opérations de secours, la lutte contre les incendies, la surveillance, ou …
… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris les pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout composées …
… 5211.11 ‑ ‑ A armure toile 5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … ‑ ‑ Autres tissus ‑ En fils de diverses couleurs : 5211.41 ‑ ‑ A armure toile …
… de décolletage - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - … de la boulonnerie, de l’étirage à froid, etc. Il sert aussi à la fabrication de baguettes pour la soudure. … autant que la section transversale corresponde à l’une des sections géométriques définies à la Note 1 l) et qu’il …
… 1008.10 ‑ Sarrasin ‑ Millet : 1008.21 ‑ ‑ De semence 1008.29 ‑ ‑ Autres 1008.30 ‑ Alpiste 1008.40 - Fonio … couleur jaune paille. Il comprend les espèces suivantes : Setaria spp., Pennisetum spp., Echinochloa spp., Eleusine … graine de couleur paille, luisante, allongée et pointue à ses deux extrémités. B.‑ AUTRES CEREALES Font partie de ce …
… 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière plastique, manifestement … ne couvre pas les déchets, rognures et débris d'une seule matière thermoplastique qui ont été transformés en …
… des mines de crayon. Sa densité apparente varie, selon sa pureté, de 1,9 à 2,26; la teneur en carbone des … artificiel ‑ qui ressemble au graphite naturel, mais s'en différencie par sa plus grande pureté et par son poids spécifique plus bas ‑, le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal et les préparations à base de graphite sous …
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