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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514 > 1514.1
… Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.57
… Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3914 > 3914.00
… d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.20
… (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.32
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6113 > 6113.00
… en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 …