… (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres … Au sens du n° 0101.21, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui … par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …
… vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race pure - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids … Au sens du n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui … par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. N°s 0103.91 et 0103.92 Aux fins des n°s 0103.91 …
… de la présente position on peut citer : 1) Les carreaux, généralement en feutre de laine ou de poils d'animaux. 2) … de sol en feutre aiguilleté, imprégnés ou recouverts généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière …
… se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne … en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de …
… Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce … l'huile, puis congelées. 2) Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés même …
… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les … et comprennent notamment les tissus pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette …
… tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent … de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : …
… utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse … ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). Ces articles, même encadrés, peuvent …
… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus … de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ Autres tissus de … de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.43 ‑ ‑ Autres tissus de …
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