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Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… Le terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues par un … mécanique ou chimico-mécanique  les fibres obtenues par différentes techniques de fabrication de pâte de bois dans …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que les articles en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus … des filières, à partir du fil machine du n° 72.13 mais peuvent être également obtenus par des autres procédés à …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… et les articles similaires. La position comprend également les vieux ouvrages en papier ou en carton. La … du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou rebuts de papier, habituellement présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A)   Les déchets et débris de … en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors des creusets ou … objets). Ils se caractérisent généralement par leurs arêtes tranchantes. B)   Le verre (y compris le verre dit émail ) …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… les déchets et débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - Autres ouvrages La présente position se rapporte aux ouvrages en plâtre naturel …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, … obtenues ou parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que … reprises au n°  72.14 . Les barres de la présente position peuvent : 1)    être obtenues ou parachevées à froid, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides               … - - Cadres et fourches, et leurs parties 8714.92 - - Jantes et rayons 8714.93 - - Moyeux (autres que les moyeux à … et pédaliers, et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente position comprend l'ensemble des parties et …