… ‑ Autres : 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les … de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le peignage; les débourrures, … ici. Ces déchets peuvent être utilisés en filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : …
… on peut aussi les traiter à la vapeur d'eau, puis les sécher. Elles sont torréfiées afin de rendre les coques plus … et détachent les germes; par des opérations ultérieures, on sépare les coques, les pelures et les germes des amandes … position les graines brutes et les graines torréfiées, séparées ou non de leurs coques, germes ou pellicules, mêmes …
… liège brut du n ° 45.01 dont les faces et les bords ont été dressés. Ces produits restent classés ici même s'ils consistent en couches de liège superposées et contrecollées. Les cubes, plaques, feuilles …
… Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ Imprimés - … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …
… ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de … de déchets de fils, etc. L'effilochage est effectué essentiellement au moyen d'effilocheuses ou de machines du … en filature, mélangés ou non à des fibres neuves, et servent à la confection d'étoffes diverses; ils sont aussi …
… en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui … Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus …
… pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, … et similaires en toutes matières, qui sont classés séparément même lorsqu'ils sont présentés avec les articles … ou articles analogues. 2) Les tiges et branches servant à la fabrication des montures, ainsi que les …
… que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin … 1) Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques …
… utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de … 2) Les sables argileux et les sables kaoliniques, qui servent principalement à la préparation de moulages de … cette position lorsqu'ils ont été traités thermiquement à seule fin d'en éliminer les impuretés. En sont par contre …
… du n° 93.02 et les armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend également les armes constituant … et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme suit : 1) … tubes lance‑torpilles, lance‑flammes (appareils servant à projeter sur l'ennemi un liquide enflammé) à …
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