… Le terme papier journal est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme fibres de bois obtenues par un … mécanique ou chimico-mécanique les fibres obtenues par différentes techniques de fabrication de pâte de bois dans …
… 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que les articles en …
… métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus … des filières, à partir du fil machine du n° 72.13 mais peuvent être également obtenus par des autres procédés à …
… et les articles similaires. La position comprend également les vieux ouvrages en papier ou en carton. La … du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou rebuts de papier, habituellement présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une …
… et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A) Les déchets et débris de … en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors des creusets ou … objets). Ils se caractérisent généralement par leurs arêtes tranchantes. B) Le verre (y compris le verre dit émail ) …
… les déchets et débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se …
… , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - Autres ouvrages La présente position se rapporte aux ouvrages en plâtre naturel …
… aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, … obtenues ou parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que … reprises au n° 72.14 . Les barres de la présente position peuvent : 1) être obtenues ou parachevées à froid, …
… en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi …
… (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides … - - Cadres et fourches, et leurs parties 8714.92 - - Jantes et rayons 8714.93 - - Moyeux (autres que les moyeux à … et pédaliers, et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente position comprend l'ensemble des parties et …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
