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Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… des ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment … de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, par exemple), les élingues de chargement, les défenses de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil … (le terme caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la Note 1 du Chapitre 40). 2)    Matière plastique. 3)  …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des … 2)    Les fils de crin . Ces fils de crin sont obtenus par filage, généralement des crins de faible longueur (crins … peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… La présente position couvre : 1)    Les vaporisateurs à parfum, brillantine, etc., pour la toilette, qu’ils soient … un ajutage vaporisant et un système pneumatique à poire (parfois garni de matières textiles) ou à piston. 2)    Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… du terme « isotopes », il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la … les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la radioactivité, et leurs composés … ou organiques, de constitution chimique définie ou non. Parmi les isotopes et leurs composés compris dans la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… On y range notamment : 1)    Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture … de tirage. 4)    Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant une …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… des composés qui s'obtiennent en remplaçant totalement ou partiellement un ou plusieurs atomes d'hydrogène de l'acétal par des halogènes (monoéthylacétalchloralhydrate ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour … sous la forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux roues avant porteuses. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs … soit coupés de longueur et munis de garnitures ou de parties terminales , telles que crochets, porte‑mousquetons, … tourets, etc. ( à condition qu' ils n'acquièrent pas par là le caractère d'articles repris ailleurs), ou même …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien à l'arc électrique ou à l'étincelle … les cirages, etc.; ils entrent dans la fabrication du papier carbone ou sont utilisés comme matière de charge dans l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici  : a)    Le graphite naturel ( n° 25.04 ). b)    Les …