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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21
… Vitamines A et leurs dérivés …
Classification opinions
… dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène ou d'autres additifs pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.28/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Machine à recouvrir de terre les silos de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
… Articles pour fêtes de Noël …
Classification opinions
… 1. Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père Noël , illuminé de l’intérieur par 104 LED, destiné à un usage extérieur. Il mesure 55 cm de hauteur, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23
… Butène (butylène) et ses isomères …
Classification opinions
… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques … Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …