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Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… Les câbles et autres articles du n°  76.14 . d)    Les fils enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). e)     …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

…   Les fils nus, simples, de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, à condition que la plus grande dimension de la coupe …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… On y range également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des cravates, mais non les tissus …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la fabrication de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la pulvérisation de la pâte de cacao du n°  …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… nickel, comme liants pour les carbures métalliques, pour la production d'alliages de nickel (par exemple les aciers …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b)    Les rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… les draperies d'ameublement, les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… de la présente position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, planches, plaques, feuilles, bandes, lames, …