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Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… matière ligneuse et sont essentiellement utilisées pour la fabrication des papiers de qualité moyenne. Elles sont … pâtes Kraft mi‑chimiques. Les pâtes chimico‑mécaniques sont fabriquées dans des raffineurs à partir de bois sous forme … abrasive de deux disques ou plaques rapprochés munis d'aspérités, l'un de ces disques ou plaques ou les deux …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… sous les n°s 73.25 et 73.26 , un ensemble d'ouvrages non repris dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne relèvent pas … creux fermé, sur toute leur longueur et dont les profils extérieur et intérieur ont la même forme. Les tubes et tuyaux en acier …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… obtenus par fragmentation des grains de céréales (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur en amidon et en cendres stipulés, pour … En ce qui concerne la distinction à établir entre les farines des n°s 11.01 ou 11.02, les gruaux et les semoules …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère officiel et ayant cours légal. …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… généralement obtenu en traitant de la viande au bain‑marie ou à la vapeur d'eau saturée et sous pression; le liquide ainsi obtenu est débarrassé de sa graisse par centrifugation ou filtration et concentré par passage dans … de la chair de hareng ou d'autres poissons ou à partir de farines de poisson (déshuilées ou non). Au cours de la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… parfois considérables et à reprendre leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. … etc.). B)    Les ressorts en hélice , dont les deux catégories les plus importantes sont : 1) Les ressorts … ronde ou rectangulaire et utilisés notamment dans le matériel de transport, les machines, etc. 2)   Les ressorts …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces impressions … non illustrées visées ici doivent être revêtues de mentions imprimées concernant, par exemple, l'adresse ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives (voir la Note 3 a) du … Chapitre). Le présent groupe comprend également le beurre fabriqué à partir de lait de chèvre ou de brebis. B) Les … des matières grasses laitières dans une proportion égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids (voir la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils de chaîne, la première tendue et la deuxième … parfois être coupées. Les boucles ont souvent l'aspect vrillé et peuvent recouvrir chaque face uniformément ou … de ceux du n° 57.03, par exemple, par leur manque de rigidité, leur épaisseur et leur résistance, les rendant …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… peuvent servir, notamment, comme matière première dans la fabrication des fibres de verre, pour la préparation … fabrication de pièces de machines ou d'appareils pour les industries chimiques, les industries textiles ou autres, de thermomètres, d'ampoules ou pièces de lampes électriques ou électroniques, d'articles de parure). …

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