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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… 8701.21 - - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) 8701.22 - - Equipés à … position, les véhicules moteurs à roues ou à chenilles conçus essentiellement pour tirer ou pousser d'autres … engins, véhicules ou charges. Ils peuvent cependant comporter un plateau accessoire ou un dispositif analogue, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19

Classification opinions

… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20

Classification opinions

… de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.99

Classification opinions

… en carbure de tungstène, rectifiées ou non, d'un diamètre compris entre 0,6 et 1,25 mm inclus. Adoption : 1962 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… 3208.90 - Autres A.- PEINTURES Il s'agit de peintures constituées par des dispersions de matières colorantes insolubles (principalement des pigments minéraux … ou dissous dans un milieu non aqueux. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, consiste soit en polymères …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… Chapitre : 3808.52 - - DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g 3808.59 - - Autres … Note 2 de sous-positions du présent Chapitre : 3808.61 - - Conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… 2902.90 - Autres Les hydrocarbures cycliques sont des composés contenant exclusivement du carbone et de l'hydrogène et qui comportent au moins un anneau dans leur structure. Ils … ET CYCLENIQUES Ce sont des hydrocarbures cycliques qui correspondent à la formule générale (C n H 2n ) lorsqu'ils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… cellulosiques 8439.99 - - Autres La présente position comprend les machines et appareils pour la fabrication des … des explosifs, des panneaux de fibres végétales.  Elle couvre également les machines et appareils pour la …        4)   Les machines à débiter les rondins en copeaux et les trieurs‑tamiseurs à copeaux . 5)   Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… - - Non saturés 3907.99 - - Autres La présente position couvre : 1)    Les polyacétals (polyoxyméthylènes) : ce sont … acétal dans la chaîne du polymère. Ils ne doivent pas être confondus avec les poly(acétals de vinyle) du n ° 39.05 dans … la chaîne du polymère. Cette famille de matières plastiques comprend les copolymères de l'acétal qui sont considérés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… 8424.89 ‑ ‑ Autres 8424.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines ou appareils utilisés pour projeter, … de découpe à jet d’eau ou à jet d’eau abrasif qui sont conçues pour découper avec précision une grande variété de matières (pierres, matériaux composites, caoutchouc, verre, métal, par exemple). Ces …

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