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Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. N°s 0103.91 …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la … généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… sont constituées. Sont exclues de la présente position les matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… de lin servent en outre à la confection d'enveloppes de matelas, de sacs, de bâches, de voiles, etc. Les pansements …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… de 4‑hydroxy‑4‑méthylpentane‑2‑one (diacétone‑alcool), de phtalate d'éthyle et de propane‑1,2-diol ainsi que de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… 5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

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