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Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits … Un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en … et des mélanges d'épices additionnés : a) De diluants destinés à faciliter le dosage et la répartition homogène …

Legal note

… n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. … et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres fins (destinés à être placés contre un mur, sur une table ou un … devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux de longueur indéterminée destinés à être débités par la suite. Les tapis …

Legal note

… sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

…         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le … parties boursouflées, rugueuses, fendillées et, sur la face interne, une coloration jaunâtre parsemée de taches rouges. … extérieure, bien que rugueuse et fendillée, est cependant moins boursouflée que celle du liège mâle. Le liège est …

Legal note

…         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou … cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une …

Legal note

… des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le … sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Legal note

… du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le … sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs … filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs … filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les … tout comme le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs … ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont …

Legal note

… la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.19

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521 > 8521.90

Classification opinions

… Lecteur DVD (434 x 95 x 290 mm) comportant un décodeur MP3 intégré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90

Classification opinions

… 1. Broches de contact tubulaires, en métal commun, destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de …

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