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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … cuirs de métis des Indes) épilés, préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du … compris le chamois combiné), et les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus …
Explanatory notes
… (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus … ‑ - Résidus radioactifs 2844.50 ‑ Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires I.‑ … de 75,4 % de chlore 35 et de 24,6 % de chlore 37 ‑ d'où son poids atomique de 35,457). Lorsque l'élément est …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues …
Explanatory notes
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues … des substances actives produites par l’organisme de l’homme ou des animaux, susceptibles, à des doses extrêmement faibles, d’inhiber ou de stimuler le fonctionnement d’organes déterminés, soit …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; … parcs aquatiques : 9508.21 ‑ ‑ Montagnes russes 9508.22 ‑ ‑ Carrousels, balançoires et manèges 9508.23 ‑ ‑ Autos …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également …
Explanatory notes
… siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. Les quatre groupes de composés compris dans cette position contiennent … de l'hydrogène. C'est un réducteur utilisé notamment pour la production du chrome fritté à partir du chlorure de …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et … et leurs fractions 1515.90 - Autres Cette position couvre des graisses et des huiles végétales ou d’origine … ), est l'une des huiles siccatives les plus importante. Sa couleur va du jaune au brun et son odeur et sa saveur sont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et …