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Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces ouvraisons … obtenus par extrusion. Toutefois les tubes et tuyaux sur lesquels des ailettes ont été rapportées, par soudage, par … sont exclus ( n°  74.19  généralement). Les barres et baguettes obtenues par moulage (y compris les produits dits …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… des valeurs, des actes, des documents, par exemple, en vue de les protéger contre le vol et l'incendie. Les … du temps rempli d'une matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple coffre‑fort est insuffisant, les banques, usines, par exemple, ont recours à des chambres …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… - Autres               ‑ D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles :  5703.31 ‑ - … normalement fixés par enduction de caoutchouc ou de matière plastique. Habituellement, avant que cette couche … de sol touffeté, en matière textile imitant l’herbe, quelle qu’en soit la couleur. Le gazon est utilisé à …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… ou de poils fins               - De coton : 6006.21 - - Ecrues ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils … 6006.24 - - Imprimées               - De fibres synthétiques : 6006.31 - - Ecrues ou blanchies 6006.32 - - Teintes … Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles cueillies et la bonneterie au crochet-main, d'une largeur …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… latex, par exemple. Les produits de la présente position se distinguent des articles des rubriques précédentes ‑ réalisés en cours de fabrication par … ils se divisent facilement en leurs diverses couches sur lesquelles apparaît la colle utilisée; ces différentes …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque branche se termine par un anneau destiné à … Les ciseaux spéciaux pour denteler les échantillons, pour marquer le bétail, pour couper les sabots du bétail, les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… Cette position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du … réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… Il est surtout utilisé en viticulture, dans l'industrie chimique ou pour la vulcanisation des caoutchoucs de haute … un peu celle de l'hydrogène sulfuré et il se détériore à la longue. Il est presque exclusivement utilisé en médecine. Le …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… d'autres éléments, soit ayant un point de fusion plus élevé que ceux desdits alliages, soit très oxydables (aluminium, … Toutefois, si la teneur en cuivre est trop élevée, ce métal dilue exagérément les autres éléments à introduire dans les … étant donné que ces cupronickels se prêtent pratiquement, quelles que soient les proportions des composants, au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique 8427.20 ‑ Autres chariots autopropulsés 8427.90 ‑ … chariots A l'exception des chariots‑cavaliers et chariots‑grues du n°  84.26 , la présente position comprend les … de levage latéral, conçus pour la manutention des charges longues (poutrelles, planches, tuyaux, conteneurs, etc.) et …