Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1
… Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.2
… Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.3
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5
… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.31
… Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.10
… De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.20
… De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.33
… Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène …