… ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose 5515.12 ‑ ‑ Mélangées principalement ou … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la …
… précédentes du présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1) à semelles … en tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en luffa, etc. Le dessus de ces … pas encore des chaussures ou n'ayant pas encore le caractère essentiel des chaussures telles que décrites dans …
… étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de … la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …
… Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une … d'autres matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces … réservoirs de chasse même équipés de leur mécanisme, crachoirs, distributeurs de papier hygiénique. Sont exclus …
… pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des … au mur ou à d'autres parties de bâtiments, dans le cas contraire, du n° 39.24 . …
… ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts … boîtes à épices et autres boîtes de cuisine ordinaires, les ramasse‑miettes sans brosse , les ronds de serviettes, les …
… du châssis sont intégrés à la carrosserie. Il existe une grande variété de carrosseries, particulières aux divers … véhicules auxquels elles sont destinées (voitures pour le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). … exemple, pour camions), ainsi que celles adaptables à des tracteurs, sont également comprises dans la présente …
… explicative de cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en … Au nombre des parties de montures, on peut citer : les branches de lunettes et les armatures pour ces branches, les charnières, les cercles pour verres, les …
… à poisson, les pelles à pâtisserie (à tartes, etc.), à fraises, à asperges, à crème glacée. 5) Les couteaux spéciaux (non tranchants) à poisson ou à beurre. 6) Les pinces à sucre … seule pièce en métal commun ou en métal commun avec manche rapporté (en métal commun, bois, matière plastique, etc.). …
… par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages coupés de … (lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, par exemple), les élingues de chargement, les … a) Les articles de bourrellerie (brides, rênes, licols, traits, etc.) du n° 42.01 . b) Les fils d'arcade pour …
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