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Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… de plomb (monoxyde de plomb) (litharge, massicot) (PbO). En oxydant, par chauffage à l'air, du plomb ou de la céruse (hydro‑carbonate de plomb), on obtient d'abord le protoxyde de plomb non fondu ou massicot … deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans … I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués … ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des crins uniques du n° 05.11. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… la tapisserie, etc.). 2)    Les aiguilles à tricoter , qui sont de longues aiguilles sans trous avec lesquelles on fait … crochets , sorte de broches ou aiguilles effilées vers la pointe formant crochet; ces articles servent notamment à fabriquer le tissu connu sous le nom de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… lames 7320.20 ‑ Ressorts en hélice 7320.90 ‑ Autres La présente position a trait aux ressorts en fer ou en acier, … . Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se présentant sous forme de lames, de fils ou de barres disposés de manière à pouvoir subir, grâce à leur agencement et à l'élasticité de la matière dont elles sont …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les … ou châssis‑carrosseries ) dans lesquels les éléments du cadre du châssis sont intégrés à la carrosserie. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… Cette lessive envoyée dans des bacs de repos, laisse remonter à sa surface une masse écumeuse appelée mousse de relargage ou savon de relargage. C'est en traitant cette masse à chaud, généralement par une solution d'acide sulfurique, que l'on obtient le tall oil brut. Le tall oil brut, de couleur brun …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… - ‑ De conifères 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types … de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses d'aiguillage qui sont plus longues et les traverses de pont, plus larges, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de carrière existant dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire … sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… des tétons               - Autres chaussures : 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 dont la semelle extérieure et le dessus sont en caoutchouc …