… reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, tissu, etc.), … par exemple), d’un vernis spécial ou d’une feuille de matières plastiques. Les tableaux ou ardoises peuvent …
… par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière généralement légère et fibreuse. Cette position … de tourbe ligneuse dite bérandine , traitées en vue de leur utilisation comme textiles, qui doivent être classées dans …
… 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… 5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… Les nitriles sont des composés qui répondent à la formule schématique : RC º N, dans laquelle R est un radical … Les polymères de l’acrylonitrile constituent des matières plastiques du Chapitre 39 ou du caoutchouc …
… qui est un croisement de blé et de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1008.21 Au sens du … seulement le millet qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
