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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80
… Autres machines, appareils et engins …
Classification opinions
… rotor (diamètre : 600 mm, largeur : 3150 mm) muni de 148 pointes en carbure amovibles, d’un débrayage de sécurité et d'un tambour … tout en nivelant et en compactant la matière broyée. Il est conçu pour être tiré par un tracteur auquel il est relié …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50
… Autres, sans velours, non confectionnés …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame …Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30
… Oxydes et hydroxydes de vanadium …
Classification opinions
… à haute teneur en pentoxyde de vanadium , commercialement dénommés « oxydes de vanadium fondus », obtenus par grillage, en présence de carbonate et de chlorure de sodium, de minerais …Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10
… Sables siliceux et sables quartzeux …
Classification opinions
… 1. Sables naturels contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels contenant 95 % de dioxyde de silicium. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées d'un mélange de vitamines A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées … pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.28/1. Adoption : 1997 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23
… Vitamine B2 et ses dérivés …